J'utilise le suif

Gé
Modérateur : dB-)
..quelle genre de documents administratifs faut il pour pouvoir remplacer une très vieille turbine.
..La concession et l'autorisation à exploiter sont à jour.
Comme le dit MHEC, l'important est que l'autorisation de turbiner sur le site soit à jour. Le reste, cela relève de la modernisation du matériel de production, donc vous n'avez a priori aucune autorisation à demander. Vous parlez cependant d'une centrale au fil de l'eau, et vous suggérez que le bien est communal. Il faudrait préciser la configuration des lieux. L'administration peut requérir une déclaration préalable s'il y a une certaine surface au sol concernée par les travaux (par exemple creuser pour mettre un aspirateur diffuseur). On ne peut pas vous interdire de moderniser une turbine mais on peut poser quelques contraintes de respect de l'environnement lors de la mise à sec du bien et lors des travaux de chantier. La nature communale du bien (si elle est avérée) peut aussi impliquer des obligations particulières en terme de responsabilité civile, de publication de marchés pour les travaux, etc.LoopingH257 a écrit : Je suis nouveau sur ce forum et j'ai besoin de savoir, pour commencer, quelle genre de documents administratifs faut il pour pouvoir remplacer une très vieille turbine.
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La concession et l'autorisation à exploiter sont à jour.