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Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 04 mars 2016, 16:55
par moulino51
Autre info intéressante,
Sur la ligne d'eau amont, il y a une prise d'eau (proche de la RL) pour l'alimentation d'un étang, donc peux de risques d'effacement (je suis dans le même cas de figure).
Par contre cela impose de respecter le niveau proche de la RL, mais ce n'est pas une énorme contrainte puisque le niveau semble avoir toujours été bien géré.
Gé
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 04 mars 2016, 18:26
par RdL
Bonjour,
avec une inscription aux MH, la reconnaissance du fondé en titre ne devrait pas poser de pb !
http://www.actuacity.com/achy_60690/monuments/
ce qui n'empêche pas de suivre les conseils de prudence de CF21 ...
Bon courage, c'est un bien bel objectif que vous avez là !
Cordialement
RdL
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 04 mars 2016, 20:00
par CF21
Ah mais c'est excellent merci RdL !
Donc Le Beaupresien :
- vous êtes déjà fondé en titre
- vous êtes éventuellement (probablement, vu le changement d'activité au XIXe) réglementé (à demander à DDT s'ils ont le règlement d'eau)
- vous êtes protégé au titre de l'inscription à l'inventaire des monuments historiques (si les amendements de la Loi Patrimoine passent, cela vous rend ineffaçable pour la continuité ; même sans eux, il y a de quoi se défendre)
Quand j'ai une minute, je regarde la rivière et son classement à Achy.
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 04 mars 2016, 21:01
par Le Beaupresien
Merci à tous, vous êtes formidables....vous tiens au jus...promis!!!
Demain, tentative vidange chambre d'eau pour dégrippage turbine!!!
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 04 mars 2016, 23:33
par CF21
Moins bonne nouvelle : l'ensemble du cours du Petit Thérain est classé au titre de la continuité en
liste 2, soit le plus défavorable (aménagement obligatoire).
Voir cet
arrêté de classement de 2012 (le petit Thérain est en dernier)
H2110600 Le Petit Therain De sa source (dép. 60) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
Bon, ne pas se presser, il y a plusieurs amendements en cours sur ce classement, on verra en juin ou septembre ceux qui ont été retenus. Mais c'est quand même le mauvais cas de figure, contacter une DDT pour un projet hydro-électrique en liste 2 rend fort difficile d'échapper à la prescription de passe à poissons, sauf si le barrage en l'état était jugé franchissable aux espèces d'intérêt. Vous pouvez arguer du classement MH pour dire que l'ouvrage est "structurant" et solliciter un régime spécial de financement.
Mais à nouveau, temporisez là-dessus, on ne désespère pas d'aller plus loin que les amendements déjà votés. Et on verra ce que dit la DDT. En tout cas ne soyez pas surpris s'ils en parlent.
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 05 mars 2016, 09:07
par Le Beaupresien
Bonjour à tous...houa les news!!!
Toute fois je lis l'inverse concernant le classement, c'est le therain qui est classé de sa source jusqu'au cours d'eau principale!
THERAIN
H2114000
Ruisseau de l'Herperie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
THERAIN
H2112000
Ru de l'Herboval
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
je l’espère du moins...
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 05 mars 2016, 09:10
par Le Beaupresien
Et cet arrêté classe ces cours d'eau en liste 1!!
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 05 mars 2016, 10:11
par Le Beaupresien
Petits plans de masse pour visualiser le Petit Therain à Beaupré
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 05 mars 2016, 10:25
par CF21
Le Beaupresien a écrit :Bonjour à tous...houa les news!!!
Toute fois je lis l'inverse concernant le classement, c'est le therain qui est classé de sa source jusqu'au cours d'eau principale!
THERAIN
H2114000
Ruisseau de l'Herperie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
THERAIN
H2112000
Ru de l'Herboval
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
je l’espère du moins...
Ah désolé je me suis emmêlé dans les liens hier, je vous ai mis celui de l'arrêté de liste 1 au lieu de l'arrêté de liste 2. Voici le bon
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arre ... 242033A/jo
Et donc vous êtes le dernier.
Nota : THERAIN en capitales signifie bassin du Thérain. La masse d'eau classée est en minuscules dans la cellule à côté, par exemple "Ruisseau de l'Herperie" et "Ru de l'Herboval" pour les deux L1 du bassin.
Re: Le Moulin de Beaupré
Publié : 05 mars 2016, 10:40
par CF21
En complément, le document technique d'accompagnement de votre bassin :
http://www.driee.ile-de-france.developp ... 251d1f.pdf
Vous êtes à nouveau le dernier, p. 97/98. Pas d'enjeu sédimentaire. Enjeu piscicole : Chabot, Lamproie de Planer, Truite Fario, Vandoise
Vous faites partie des classements jusqu'auboutistes : les loulous DREAL de bassin et ONEMA n'ont pas trouvé d'enjeu migrateur à proprement parler (saumons, anguilles, etc.), alors ils ont collé toutes sortes d'espèces, y compris des espèces très sédentaires, notoirement incapables de franchir de très petits obstacles obstacles (même naturels) comme le
chabot.