Bonjour,
Le cadastre Napoléonien date d'après la Révolution, donc il ne prouve pas le F en T. Cependant, il peut être utile pour avoir une représentation des ouvrages.
Cassini -> Ok. Mais ne pas hésiter à faire plus de recherches aux Archives Départementales, sur Internet...
Un règlement d'eau valable 20 ans ?!? Quel intérêt ? Sauf, en cas de rehausse de l'ouvrage ou d'augmentation du débit. Cela semble être un enfumage* de l'époque (c'est une hypothèse) pour limiter l'exploitation dans le temps. Mais il reste le F en T.
Ce règlement d'eau peut servir de base ou d'appui (débit dérivé, hauteur de chute) pour une reconnaissance de la consistance légale du F en T, si ces données sont corrects.
*Exemple d'un site <150kw de 1912 (donc autorisation illimitée), c'est vu attribuer une nouvelle autorisation limitée à 75 ans en 1935.
Motif : absence de dossier d'autorisation initial (soi-disant, aucun dossier dans les services). L'administration s'est montrée arrangeante, la procédure a duré un peu moins d'1 an (avec enquête publique), sans arrêt de l'usine. En réalité, tout n'était que mensonge car le dossier complet de 1912 avait été trouvé avant même le 1er contact avec l'exploitant... Le fin mot, la jalousie d'un voisin. C'est un cas vraiment extrême.
-On retient facilement les mauvais exemples, mais il y a plein de gens qui font normalement et honnêtement leur boulot. Heureusement -
A moins que cette limitation à 20 ans ait été faite dans le but d'obliger l'exploitant a exécuter de nouvelles obligations (ex: construction d'une passe à poissons) lors du renouvellement (?).
Cordialement.